PAFA.CA
Règles d'usage et dégagement de responsabilité
IMPORTANT : Veuillez lire cette page attentivement.
Denis White possède et exploite le site web PAFA.CA. Cette page définit les règles d'usage du site et le dégagement de responsabilité. En visitant ce site web, vous acceptez les règles d'usage et le dégagement de responsabilité. Si vous n'acceptez pas les règles d'usage et le dégagement de responsabilité, n'utilisez pas ce site web. Denis White peut modifier ces règles d'usage et ce dégagement de responsabilité par simple mise à jour de cet affichage. Il serait sage de relire de temps à autre les règles d'usage et le dégagement de responsabilité parce qu'ils vous engagent.
Droit d'auteur :
La marque de commerce PAFA, plusieurs textes du site web, opinions, ainsi que le choix et la disposition de l'information, est protégé par le droit d'auteur et par d'autres lois canadiennes sur la propriété intellectuelle. L'usage sans autorisation de certain contenu peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, marques de commerce, et autres. Vous devez conserver tous les avis de droit d'auteur et de propriété rattachés au contenu original sur toute reproduction du contenu.
Licence :
Vous disposez d'une licence limitée vous permettant d'afficher ou d'imprimer le contenu du site web, à condition que le contenu ne soit pas modifié et qu'une copie des règles d'usage et du dégagement de responsabilité soit attachée à toute reproduction du contenu. Vous disposez de plus d'une licence limitée vous permettant d'utiliser le courrier électronique et les hyperliens du site web. Tout autre usage du contenu et des hyperliens est interdit. Tous les droits qui ne sont pas expressément octroyés ici sont réservés. Ni le contenu ni les hyperliens ne peuvent être reproduits, republiés, rediffusés ou autrement offerts sans le consentement préalable et écrit de Denis White ou de la tierce partie possédant les droits de propriété intellectuelle. Il est interdit de vendre ou modifier le contenu ou les hyperliens, ou encore reproduire, afficher, représenter en public, distribuer ou autrement utiliser le contenu ou les hyperliens à des fins publiques ou commerciales. L'utilisation du contenu ou des hyperliens sur tout autre site web ou dans un environnement informatique en réseau est interdit. Si vous enfreignez une ou plusieurs de ces règles et conditions, la permission d'utiliser le contenu et les hyperliens est automatiquement révoquée et vous devez immédiatement détruire toute copie du contenu.
Garantie limitée et dégagement de responsabilité :
le contenu et les hyperliens sont offerts à des fins éducatives et informatives seulement. Toute opinion, conseil, article, publication, déclaration, service, offre ou autre renseignement ou contenu exprimé ou rendu disponible sur ce site web ou sur tout site web lié à celui-ci n'engagent que leur auteur et non Denis White. Denis White ne se reconnaît aucune obligation de mettre à jour le contenu ou d'assurer le fonctionnement des hyperliens. Ce site web peut contenir des erreurs typographiques. Le contenu et les hyperliens peuvent être modifiés sans préavis.
LE CONTENU ET LES HYPERLIENS DE CE SITE WEB SONT OFFERTS « TELS QUELS » SANS PROMESSES, GARANTIES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, INCLUANT, ET CE SANS LIMITATION, LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES D'APTITUDE À UNE FIN OU USAGE PARTICULIER. DE PLUS, AUCUNE PROMESSE OU GARANTIE NE SONT FAITES CONCERNANT L'EXACTITUDE, L'ACHÈVEMENT, L'À-PROPOS OU LA FIABILITÉ DU CONTENU ET DES HYPERLIENS, OU DU CONTENU DE TOUT SITE WEB LIÉ À CELUI-CI. DENIS WHITE NE GARANTIT PAS UN ACCÈS SANS INTERRUPTION AU SITE WEB, À TOUT SITE WEB LIÉ À CELUI-CI, OU LA DISPONIBILITÉ DU LIEN PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE OFFERT SUR LE SITE WEB. DANS AUCUN CAS DENIS WHITE, SES OFFICIERS, FILIALES, AGENTS, CONCÉDANTS, EMPLOYÉS, OU FOURNISSEURS DE SERVICE INTERNET (COLLECTIVEMENT, SES « REPRÉSENTANTS ») NE SERONT TENUS RESPONSABLES POUR QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE, SPÉCIAL OU CONSÉQUENT, INCLUANT MAIS NON LIMITÉ AUX PERTES DE REVENU, DONNÉES ENDOMMAGÉES OU AUTRE PERTE ÉCONOMIQUE OU COMMERCIALE, FONDÉ SUR UN CONTRAT, SUR LA RESPONSABILITÉ (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU TOUTE AUTRE THÉORIE SUR LA RESPONSABILITÉ. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT MÊME SI DENIS WHITE OU SES REPRÉSENTANTS AVAIT ÉTÉ INFORMÉS OU AURAIENT DÛ ÊTRE INFORMÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TEL DOMMAGE.
Confidentialité :
À moins de recourir au cryptage, l'Internet n'est pas sécuritaire et le caractère privé des données ne peut être assuré. Le courrier électronique peut être intercepté et contrefait. Denis White ne sera pas responsable de tout dommage à vous ou à une tierce partie causé par l'envoi de renseignements confidentiels à une tierce partie au moyen des liens de courrier électronique sur ce site web. Denis White n'est pas responsable d'erreurs ou de modifications à tout envoi par courriel. Si vous utilisez le courrier électronique sur Internet, vous en assumez les risques.
Virus informatiques :
PAFA prend des mesures afin de s'assurer que le contenu de son site ne contiennent pas de virus informatiques, mais vous êtes responsable de prendre les mesures de précaution qui s'imposent : un balayage pour détecter les virus, et la sauvegarde du contenu applicable de votre ordinateur.
Liens à d'autres sites :
Ce site web contient des liens à d'autres sites ainsi que des liens de courrier électronique. Ces liens sont offerts à titre de service. Les autres sites ont été développés indépendamment par des tierces parties, autres que PAFA, et PAFA n'assume aucune responsabilité pour l'exactitude ou l'à-propos de tels sites. La présence d'un lien n'implique pas un endossement de PAFA n’y de ses partenaires. Toute mention d'une tierce partie ou de ses produits ou services sur ce site web ne doit pas être interprétée comme un endossement de la tierce partie ou de ses produits et services. Si vous décidez d'utiliser ces liens, vous le faites à vos risques.
Le nom PAFA est la propriété de Denis White.
Droit d’auteur © 2007 - 2013 PAFA.CA Tous droits réservés
PAFAMD est une marque déposée et distribuée par Denis White